formalités administratif voyage scolaire

Formalités voyages scolaires

Démarches administratives et documents : ce qu’il faut retenir

 

Organiser un séjour en primaire, un voyage collège/lycée ou une sortie scolaire suppose de réunir plusieurs documents : autorisations parentales, déclarations… Mais il est également essentiel de s’assurer que chaque élève dispose d’un document d’identité valide, surtout en cas de déplacement à l’étranger. Retrouvez ici toutes les informations pour préparer sereinement vos formalités.

I. SORTIES SANS NUITÉE(S)

Même si ces sorties à la journée sont de courte durée, certaines démarches administratives restent obligatoires pour garantir la sécurité et la responsabilité légale.

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Type de sortie Démarches Documents d’identité
Sortie sans nuitée Autorisation de sortie à la journée pour les mineurs, signée par le parent titulaire de l’autorité parentale – Aucun document d’identité spécifique

II. VOYAGES ET SORTIES AVEC NUITÉE(S)

CLASSE DE DÉCOUVERTES MATERNELLE / ÉLÉMENTAIRE

Les classes de découvertes et séjours avec nuitée offrent une immersion éducative complète. Toutefois, les démarches sont plus formelles que pour une sortie à la journée, car elles impliquent la garde des élèves sur plusieurs jours en dehors des horaires habituels de cours.

Destination Démarches Documents d’identité
France – Déclaration DSDEN (écoles publiques) – Copie de carte nationale d’identité ou livret de famille (pour les plus jeunes) (conseillé)
– Élèves étrangers uniquement : Titre de séjour valide
Étranger (UE) – Déclaration DSDEN (écoles publiques)
Autorisation de sortie du territoire (AST) signée par le parent + copie pièce d’identité
Carte nationale d’identité
Royaume-Uni (Cas spécifique) – Déclaration DSDEN (écoles publiques)
Autorisation de sortie du territoire (AST) signée par le parent + copie pièce d’identité
Autorisation de voyage électronique (ETA) (accompagnateurs uniquement)
Formulaire de renseignement (à remplir, à envoyer à la préfecture et emporter 2 copies avec soi)
(Pour les ressortissants d’autres pays et plus d’informations : Consultez formalités UK)
Passeport valide ou Carte d’identité possible jusqu’à 18 ans (Ressortissants de l’UE, de Suisse, de Norvège, d’Islande et du Liechtenstein)
– Copie du livret de famille (mineurs)
Étranger (hors UE) – Déclaration DSDEN (écoles publiques)
Autorisation de sortie du territoire (AST) signée par le parent + copie pièce d’identité
Passeport valide
Visa si nécessaire

VOYAGE SCOLAIRE COLLÈGE / LYCÉE

Au collège et au lycée, les démarches administratives sont légèrement différentes de celles du 1er degré, mais les principes restent identiques :

Destination Démarches Documents d’identité
France Déclaration selon les procédures internes de votre établissement (chef d’établissement, CA…) Carte nationale d’identité conseillée
– Élèves étrangers uniquement : Titre de séjour valide
Étranger (UE) Déclaration selon les procédures internes de votre établissement (chef d’établissement, CA…)
Autorisation de sortie du territoire (AST) pour les mineurs, signée par le parent titulaire de l’autorité parentale + copie pièce d’identité
Carte nationale d’identité
Royaume-Uni (Cas spécifique) Déclaration selon les procédures internes de votre établissement (chef d’établissement, CA…)
Autorisation de sortie du territoire (AST) pour les mineurs, signée par le parent titulaire de l’autorité parentale + copie pièce d’identité
Autorisation de voyage électronique (ETA) (accompagnateurs uniquement)
Formulaire de renseignement (à remplir, à envoyer à la préfecture et emporter 2 copies avec soi)
(Pour les ressortissants d’autres pays et plus d’informations : Consultez formalités UK)
Passeport valide ou Carte d’identité possible jusqu’à 18 ans (Ressortissants de l’UE, de Suisse, de Norvège, d’Islande et du Liechtenstein)
– Copie du livret de famille (mineurs)
Étranger (hors UE) Déclaration selon les procédures internes de votre établissement (chef d’établissement, CA…)
Autorisation de sortie du territoire (AST) pour les mineurs, signée par le parent titulaire de l’autorité parentale + copie pièce d’identité
Passeport valide
Visa si nécessaire selon le pays

💡 Recommandations

    • Pour les séjours à l’étranger (UE), vérifiez avec les familles que leur enfant dispose bien de la Carte Européenne d’Assurance Maladie (CEAM) ou qu’ils l’aient demandée.
    • Vérifiez la validité des documents d’identité avant le départ (valable au moins jusqu’à la fin du séjour, souvent recommandé +3 ou +6 mois après le retour).

III. CÔTÉ DÉCOUVERTES VOUS ACCOMPAGNE

Ce que nous faisons pour vous aider dans vos démarches :

    • Pour les établissements publics du premier degré : Mise à disposition de tous les documents pré-remplis nécessaires à la déclaration des séjours avec nuitée(s).
    • Fiches utiles pour la rédaction de votre projet pédagogique.
    • Fiches pratiques pour vous aider à informer les parents (infos pays, trousseau, fiche sanitaire…

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